statuts


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устав

Le français des affaires (Français-Russe). 2014.

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  • Statuts — Statut Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom …   Wikipédia en Français

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  • Statuts Schaw — William Schaw (1549/50 1602) était Maître des Travaux du roi Jacques VI d Écosse ( Master of Work to the Crown of Scotland[1] ). Il succéda en 1583 à sir Robert Drummond en tant « Surveillant général des maçons d Écosse »[2], devenant… …   Wikipédia en Français

  • Statuts de Pamiers — Rédigés en décembre 1212 en la ville de Pamiers, les statuts de Pamiers sont une charte décrivant l organisation militaire, civile et religieuse des régions contrôlées par Simon IV de Montfort. Sommaire 1 Contexte 2 Contenu des Statuts et impact… …   Wikipédia en Français

  • Statuts de Kilkenny — Les statuts de Kilkenny étaient une série de 35 actes passés à Kilkenny en 1366 et 1367, dont le but était d enrayer le déclin de la Seigneurie d Irlande hiberno normande. Sommaire 1 Origine 2 Dispositions 3 Résultats …   Wikipédia en Français

  • Statuts de Rome — Cour pénale internationale Pour les articles homonymes, voir CPI. Cour pénale internationale International Criminal Court …   Wikipédia en Français

  • Statuts des Juifs — Lois contre les Juifs et les étrangers pendant le régime de Vichy Durant la période de l Occupation allemande, le gouvernement de Vichy a édicté plusieurs lois sur le statut des Juifs, excluant ces derniers comme catégories à part de la… …   Wikipédia en Français

  • Statuts des collectivités territoriales françaises — Le statut de chaque collectivité territoriale française se caractérise par la conjugaison d un régime législatif et d un dispositif institutionnel. C’est à dire des conditions dans lesquels s applique la loi française, et d une organisation… …   Wikipédia en Français

  • Statuts des étudiants-athlètes en NCAA — Aux États Unis, les joueurs universitaires de NCAA, notamment en basket ball et football américain, bénéficient de statut particulier en fonction de leur ancienneté scolaire. Un joueur universitaire ne peut disputer que quatre saisons, durant… …   Wikipédia en Français

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